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Contenu du site Internet / responsabilité

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Si nos informations ou nos services sont proposés gratuitement, nous n’endossons aucune responsabilité relative à l’absence de préjudices substantiels ou non substantiels, dès lors que cette responsabilité ne repose pas sur une faute intentionnelle ou lourde, une malveillance ou une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.

En plus de ces cas, nous déclinons toute responsabilité en matière de dommages, directs, indirects, substantiels ou non substantiels, provenant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées, dans la mesure où cette responsabilité ne repose pas sur une faute intentionnelle ou lourde de la direction de Bosch Rexroth SAS , ou n’est pas causée par une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, la reprise d’une garantie de qualité, la rétention malveillante de connaissances d’un dommage ou d’une faute ou la responsabilité légale en cas de violation d’obligations contractuelles essentielles. L’indemnisation des dommages dus à la violation d’obligations contractuelles essentielles est toutefois limitée aux dommages prévisibles typiques du contrat.

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Droit d’auteur et marques déposées

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la réglementation et les restrictions des États-Unis sur les exportations, en particulier, sont respectées,
les préavis d’avertissement des autorités allemandes compétentes sont respectés.

Si ces conditions ne sont pas respectées, Bosch Rexroth SAS peut refuser l’accès aux informations et/ou services contenus dans ces pages.

Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Si certaines parties ou formulations du présent texte ne se conforment pas ou plus aux dispositions légales en vigueur, le reste du contenu du présent document reste en vigueur et inchangé.
Le tribunal compétent pour les litiges découlant de l’accord qui autorise l’utilisation sera celui de Würzburg ou, à la demande de Bosch Rexroth SAS, celui du siège de l’utilisateur. Toutes les relations juridiques entre les parties allemandes seront régies exclusivement par le droit de la République fédérale d’Allemagne, à l’exception des droits d’achat prévus par les Nations unies.

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